La question me revient tous les jours, alors j’en profite pour faire un petit billet.
“Comment gérer la TVA en Europe avec des acheteurs qui ont un numéro de TVA?”

Prenons un pays de référence, la Belgique (ah tiens…). Toute l’union économique européenne (*) fonctionnant de la même manière.

1. Clients particuliers
Si un client belge ne possédant pas de numéro de TVA commande en Belgique, il va payer les 21,00% de TVA.
Si un client français commande sur ce même site ecommerce situé en Belgique, il va aussi payer 21,00% de TVA car.
Si un client ne faisant par partie de l’union économique, exemple les états-unis, passe commande sur le site belge, il n’est pas redevable de la TVA qu’il payera ensuite à la douane dans son pays. Il est donc exempté de TVA belge. Une facture pro-format accompagnera le colis pour prouver aux douanes la valeur du colis et donc permettre de calculer les taxes.

2. Clients professionnels
Si un client pro belge, donc en possession d’un numéro de TVA belge, passe commande sur un site belge, il paiera la TVA belge qui lui sera ristournée plus tard par l’état.
Si un client pro non-belge (union économique ou pas) commande sur le site, il ne paiera pas de TVA. Il est exempté.

Veillez donc à ce que votre site e-commerce calcule automatiquement ces taxes pour ne pas devoir traiter les commandes par la suite. Il existe des sites internet et des web services pour vérifier un numéro de TVA afin de s’assurer qu’il n’y ait pas de tricherie.

Bonnes ventes!

(* on y trouve les pays suivants: Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre (partie grecque), Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Islande, Liechtenstein, Norvège.)